Mentions légales

Les laboratoires Zambon France sont heureux de vous accueillir sur le site Internet Spedifen.fr et de vous permettre ainsi de mieux connaître la marque Spedifen.

 

MENTIONS LÉGALES

 

Editeur du Site Internet :

Zambon France S.A.

13, rue René Jacques - 92138 ISSY LES MOULINEAUX

S.A. au capital de 4 589 955 EUROS

RCS Nanterre B 435 580 097

N° SIRET 435 580 097 00069

 

Directeur de publication :

Madame Aurélia Jantzem

13, rue René Jacques - 92138 ISSY LES MOULINEAUX

+33 (0)1 58 04 41 41

 

Hébergement du Site Internet :

SPARKFABRIK SRL

Via Gustavo Fara 9,

20124 - Milano (MI)

Italy

P. IVA IT08557930966

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « CGU ») s’appliquent à tout utilisateur visitant ce Site Internet. En le consultant, l’utilisateur accepte et s’engage à respecter sans réserve les présentes CGU.

 

Propriété intellectuelle

Ce Site Internet, ainsi que son contenu, sont la propriété exclusive de Zambon France qui en est l’exploitant.

La présentation, l’arborescence et chacun des éléments, y compris, notamment, les graphismes, les logiciels, les marques et logos en ligne sur ce Site Internet sont la propriété de Zambon France ou du Groupe Zambon ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Conformément aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique ou les droits voisins, la reproduction et la représentation de tout ou partie des éléments composant ce Site Internet sont strictement interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sauf autorisation écrite et préalable de Zambon France.

Zambon France se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

 

Nature des informations mises en ligne

Ce Site Internet présente des informations de nature non contractuelles, relatives à une gamme de produits pharmaceutiques à usage humain et à la santé (ci-après les « Informations » . Elles ne sauraient en aucun cas se substituer à un avis médical et ne doivent pas être utilisées pour effectuer un diagnostic médical. En cas de doute sur une éventuelle pathologie, et avant toute utilisation des produits présentés sur ce Site Internet, nous vous recommandons de consulter un professionnel de santé, médecin, pharmacien.

 

Limitations de responsabilité

Zambon France s’efforce d’assurer l’exactitude, l’exhaustivité et la mise à jour des Informations mises en ligne sur ce Site Internet.

Zambon France décline toute responsabilité pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, les origines, natures ou conséquences, résultant d’une utilisation frauduleuse, d’une imprécision, inexactitude, omission relative à des informations disponibles sur ce Site Internet, d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant, notamment, eu pour conséquence une modification des informations mises en ligne, de l’impossibilité d’accéder au Site Internet ou de son utilisation, incluant notamment toutes détériorations ou virus infectant votre équipement informatique ou tout autre bien.

En outre, il appartient à l’utilisateur de prendre toutes mesures pour éviter la contamination de ce Site Internet par des virus ou autres parasites.

Dans tous les cas, l’utilisateur reconnaît utiliser les Informations sous sa responsabilité exclusive.

 

Liens vers d’autres sites

La responsabilité de Zambon France ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel les visiteurs auraient accès via ce Site Internet.

 

Droit applicable et juridictions compétentes

Le présent Site Internet et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige s’y rapportant sera soumis à la compétence des juridictions françaises.